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PATOZ ERIC

Active
Siren397 990 516Entrepreneur individuel39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSECréée le 27 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATOZ ERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2008 sous le numéro SIREN 397 990 516. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de By, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATOZ ERIC

Dénomination
PATOZ ERIC
SIREN
397 990 516
SIRET (siège)
397 990 516 00049
N° TVA intracommunautaire
FR15397990516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 990 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
27 octobre 2008
Siège social
CHE DE BY, 39110, LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PATOZ ERIC

Brocante achat vente articles neufs, copies d'anciens, pierres reconstituées, resines, palettes, métaux, ferraille, pneus, pares brise, plastiques, papiers, cartons, cagettes, matériaux de rénovation, véhicules anciens, bois de chauffage, déménagement, organisateur de manifestations, location de véhicules sans chauffeur

Finances de PATOZ ERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOZ ERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATOZ ERIC

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSESiègeActif

    397 990 516 00049 · ouvert le 30 septembre 2008 · NAF 4789Z

  • 39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSEFermé

    397 990 516 00015 · ouvert le 09 août 1994 · NAF 602L

  • 39110 SALINS-LES-BAINSFermé

    397 990 516 00023 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 525Z

  • 39110 SALINS-LES-BAINSFermé

    397 990 516 00031 · ouvert le 25 juin 2001 · NAF 525Z

Documents juridiques de PATOZ ERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOZ ERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOZ ERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOZ ERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOZ ERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOZ ERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOZ ERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-21 · Début d'activité : 2008-09-30

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2008

Questions fréquentes sur PATOZ ERIC

Quel est le numéro SIREN de PATOZ ERIC ?

Le numéro SIREN de PATOZ ERIC est 397 990 516. Le SIRET de son siège social est 397 990 516 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15397990516.

Où se situe le siège social de PATOZ ERIC ?

Le siège social de PATOZ ERIC est situé Che de By, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse.

PATOZ ERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOZ ERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOZ ERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOZ ERIC.

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