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PATOZ PASCAL

Active
Siren387 626 740Entrepreneur individuel76150 MAROMMECréée le 11 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATOZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mai 1992 sous le numéro SIREN 387 626 740. Son siège social est situé Pl Jean Jaures Imm Hotel de Ville, 76150 Maromme. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de PATOZ PASCAL

Dénomination
PATOZ PASCAL
SIREN
387 626 740
SIRET (siège)
387 626 740 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00387626740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 626 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
11 mai 1992
Siège social
PL JEAN JAURES IMM HOTEL DE VILLE, 76150, MAROMME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATOZ PASCAL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de PATOZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATOZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76150 MAROMMESiègeActif

    387 626 740 00014 · ouvert le 11 mai 1992 · NAF 8622C

Documents juridiques de PATOZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1992

Questions fréquentes sur PATOZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PATOZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de PATOZ PASCAL est 387 626 740. Le SIRET de son siège social est 387 626 740 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00387626740.

Où se situe le siège social de PATOZ PASCAL ?

Le siège social de PATOZ PASCAL est situé Pl Jean Jaures Imm Hotel de Ville, 76150 Maromme.

PATOZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOZ PASCAL.

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