CheckersProcédures

PATRAT DANIEL

Active
Siren812 232 734Entrepreneur individuel38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEUCréée le 01 janvier 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 812 232 734, PATRAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2015. Elle est domiciliée 30 Rte des Bourgs, 38460 Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de PATRAT DANIEL

Dénomination
PATRAT DANIEL
SIREN
812 232 734
SIRET (siège)
812 232 734 00028
N° TVA intracommunautaire
FR14812232734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 232 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
30 RTE DES BOURGS, 38460, SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATRAT DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de PATRAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATRAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATRAT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEUSiègeActif

    812 232 734 00028 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0149Z

  • 38080 L'ISLE-D'ABEAUFermé

    812 232 734 00010 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PATRAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATRAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATRAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur PATRAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATRAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATRAT DANIEL est 812 232 734. Le SIRET de son siège social est 812 232 734 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14812232734.

Où se situe le siège social de PATRAT DANIEL ?

Le siège social de PATRAT DANIEL est situé 30 Rte des Bourgs, 38460 Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu.

PATRAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRAT DANIEL.