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PATRAT JEAN

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Siren337 734 073Entrepreneur individuel38460 TREPTCréée le 01 avril 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATRAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1986, identifié par le SIREN 337 734 073. Son siège social est situé Ld le Village, 38460 Trept. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de PATRAT JEAN

Dénomination
PATRAT JEAN
SIREN
337 734 073
SIRET (siège)
337 734 073 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80337734073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 734 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 avril 1986
Siège social
LD LE VILLAGE, 38460, TREPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATRAT JEAN

Débits de boissons

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Finances de PATRAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PATRAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATRAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38460 TREPTSiègeFermé

    337 734 073 00014 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 5630Z

Documents juridiques de PATRAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PATRAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATRAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1986

Questions fréquentes sur PATRAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PATRAT JEAN ?

Le numéro SIREN de PATRAT JEAN est 337 734 073. Le SIRET de son siège social est 337 734 073 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80337734073.

Où se situe le siège social de PATRAT JEAN ?

Le siège social de PATRAT JEAN est situé Ld le Village, 38460 Trept.

PATRAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRAT JEAN.

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