PATRIAT JACQUES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
PATRIAT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 815 138 227. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Saulx de Tavanne, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de PATRIAT JACQUES
INSEE- Dénomination
- PATRIAT JACQUES
- SIREN
- 815 138 227
- SIRET (siège)
- 815 138 227 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73815138227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 138 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 6 RUE DES SAULX DE TAVANNE, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATRIAT JACQUES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de PATRIAT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
815 138 227 00013 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9003A
Conformité de PATRIAT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRIAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATRIAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATRIAT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur PATRIAT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de PATRIAT JACQUES ?
Le numéro SIREN de PATRIAT JACQUES est 815 138 227. Le SIRET de son siège social est 815 138 227 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73815138227.
Où se situe le siège social de PATRIAT JACQUES ?
Le siège social de PATRIAT JACQUES est situé 6 rue des Saulx de Tavanne, 21560 Arc-sur-Tille.
PATRIAT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRIAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRIAT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRIAT JACQUES.
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