Checkers

PATRIAT JACQUES

Active
Siren815 138 227Entrepreneur individuel21560 ARC-SUR-TILLECréée le 01 janvier 2016

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

PATRIAT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 815 138 227. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Saulx de Tavanne, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de PATRIAT JACQUES

Dénomination
PATRIAT JACQUES
SIREN
815 138 227
SIRET (siège)
815 138 227 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73815138227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 138 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
6 RUE DES SAULX DE TAVANNE, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATRIAT JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de PATRIAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    815 138 227 00013 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9003A

Conformité de PATRIAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRIAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATRIAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATRIAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur PATRIAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PATRIAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de PATRIAT JACQUES est 815 138 227. Le SIRET de son siège social est 815 138 227 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73815138227.

Où se situe le siège social de PATRIAT JACQUES ?

Le siège social de PATRIAT JACQUES est situé 6 rue des Saulx de Tavanne, 21560 Arc-sur-Tille.

PATRIAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRIAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRIAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRIAT JACQUES.