PATRICE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATRICE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 1981 sous le numéro SIREN 322 021 684. Son siège social est situé 2 Pl des Hirondelles, 14210 Tourville-sur-Odon. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale.
Fiche d'identité de PATRICE DANIEL
INSEE- Dénomination
- PATRICE DANIEL
- SIREN
- 322 021 684
- SIRET (siège)
- 322 021 684 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR63322021684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 021 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 12 mai 1981
- Siège social
- 2 PL DES HIRONDELLES, 14210, TOURVILLE-SUR-ODON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATRICE DANIEL
Autres commerces de détail spécialisés divers
Finances de PATRICE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATRICE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATRICE DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14210 TOURVILLE-SUR-ODONSiègeActif
322 021 684 00053 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4778C
- 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRFermé
322 021 684 00046 · NAF 3116
Documents juridiques de PATRICE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATRICE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATRICE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATRICE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATRICE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1981
Questions fréquentes sur PATRICE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PATRICE DANIEL ?
Le numéro SIREN de PATRICE DANIEL est 322 021 684. Le SIRET de son siège social est 322 021 684 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63322021684.
Où se situe le siège social de PATRICE DANIEL ?
Le siège social de PATRICE DANIEL est situé 2 Pl des Hirondelles, 14210 Tourville-sur-Odon.
PATRICE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRICE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRICE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICE DANIEL.
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