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PATRICK BRUEL

Active
Siren451 940 993SARL31370 LAUTIGNACCréée le 06 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 940 993, PATRICK BRUEL est une SARL créée le 6 février 2004. Son siège social est situé 0000 La Maourine, 31370 Lautignac. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK BRUEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PATRICK BRUEL

Dénomination
PATRICK BRUEL
SIREN
451 940 993
SIRET (siège)
451 940 993 00020
N° TVA intracommunautaire
FR59451940993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 940 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
06 février 2004
Siège social
0000 LA MAOURINE, 31370, LAUTIGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATRICK BRUEL

ELECTRICITE DE BATIMENT ET SES APPLICATIONS SOUS TOUTES FORMES QUE CE SOIT -

Finances de PATRICK BRUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PATRICK BRUEL

PB

PATRICK BRUEL

Gérant

Depuis la création (06 février 2004) · 22 ans

Établissements de PATRICK BRUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31370 LAUTIGNACSiègeActif

    451 940 993 00020 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 4321A

  • 31370 MONTGRASFermé

    451 940 993 00012 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 4321A

Documents juridiques de PATRICK BRUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2010

  • Acte

Dépôt du 01 février 2010

  • Acte

Dépôt du 06 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de PATRICK BRUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICK BRUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRICK BRUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK BRUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK BRUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATRICK BRUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRICK BRUEL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2004

Questions fréquentes sur PATRICK BRUEL

Quel est le numéro SIREN de PATRICK BRUEL ?

Le numéro SIREN de PATRICK BRUEL est 451 940 993. Le SIRET de son siège social est 451 940 993 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59451940993.

Qui dirige PATRICK BRUEL ?

PATRICK BRUEL est dirigée par PATRICK BRUEL, gérant.

Où se situe le siège social de PATRICK BRUEL ?

Le siège social de PATRICK BRUEL est situé 0000 La Maourine, 31370 Lautignac.

PATRICK BRUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRICK BRUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRICK BRUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK BRUEL.

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