PATRICK CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
PATRICK CHARLES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 271 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 RUE 71 rue de Bel Air, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A. La direction est assurée par PATRICK CHARLES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PATRICK CHARLES
INSEE- Dénomination
- PATRICK CHARLES
- SIREN
- 433 271 673
- SIRET (siège)
- 433 271 673 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93433271673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 271 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 9602A
- Date de création
- 26 octobre 2000
- Siège social
- 71 RUE 71 rue de Bel Air , 44000, Nantes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PATRICK CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATRICK CHARLES
INSEEÉtablissements de PATRICK CHARLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44000 NantesSiègeFermé
433 271 673 00017 · ouvert le 02 novembre 2000 · NAF 9602A
Documents juridiques de PATRICK CHARLES
INPIComptes annuels de PATRICK CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICK CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATRICK CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PATRICK CHARLES. Elles s'échelonnent de 1991 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 1991 · N° 89-20.957
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PATRICK CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATRICK CHARLES
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 26 octobre 2000
Questions fréquentes sur PATRICK CHARLES
Quel est le numéro SIREN de PATRICK CHARLES ?
Le numéro SIREN de PATRICK CHARLES est 433 271 673. Le SIRET de son siège social est 433 271 673 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93433271673.
Qui dirige PATRICK CHARLES ?
PATRICK CHARLES est dirigée par PATRICK CHARLES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PATRICK CHARLES ?
Le siège social de PATRICK CHARLES est situé 71 RUE 71 rue de Bel Air, 44000 Nantes.
PATRICK CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRICK CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRICK CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK CHARLES.
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