PATRICK CHARTON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
PATRICK CHARTON est une 5710 immatriculée le 5 février 2010 sous le numéro SIREN 519 980 171. Elle est domiciliée 88 B rue de la Sabliere, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 3220Z comme activité principale. La direction est assurée par GISELE BAILLOD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de PATRICK CHARTON
INSEE- Dénomination
- PATRICK CHARTON
- SIREN
- 519 980 171
- SIRET (siège)
- 519 980 171 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08519980171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 980 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 août 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 3220Z
- Date de création
- 05 février 2010
- Siège social
- 88 B RUE DE LA SABLIERE, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATRICK CHARTON
Lutherie
Finances de PATRICK CHARTON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATRICK CHARTON
INSEEBODACCPrésident de SAS
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2010 à avril 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PATRICK CHARTON
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
519 980 171 00010 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 3220Z
- 75011 PARISActif
519 980 171 00028 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 3220Z
Documents juridiques de PATRICK CHARTON
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PATRICK CHARTON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICK CHARTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATRICK CHARTON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK CHARTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK CHARTON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PATRICK CHARTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATRICK CHARTON
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
CHARTON Patrick Emile nom d'usage : CHARTON n'est plus président. BAILLOD Gisèle Hedwige devient président
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
CHARTON Patrick Emile nom d'usage : CHARTON n'est plus gérant. CHARTON Patrick Emile nom d'usage : CHARTON devient président
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Immatriculée le 2010-02-05 · Début d'activité : 2009-07-01
- création
Date d'effet : 05 février 2010
Questions fréquentes sur PATRICK CHARTON
Quel est le numéro SIREN de PATRICK CHARTON ?
Le numéro SIREN de PATRICK CHARTON est 519 980 171. Le SIRET de son siège social est 519 980 171 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08519980171.
Qui dirige PATRICK CHARTON ?
PATRICK CHARTON est dirigée par GISELE BAILLOD, président de sas.
Où se situe le siège social de PATRICK CHARTON ?
Le siège social de PATRICK CHARTON est situé 88 B rue de la Sabliere, 42000 Saint-Etienne.
PATRICK CHARTON est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRICK CHARTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRICK CHARTON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK CHARTON.
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