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PATRICK MELCER

Active
Siren390 831 998SAS92400 COURBEVOIECréée le 23 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

PATRICK MELCER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 831 998. Son siège social est situé 34 rue Baudin A3174, 92400 Courbevoie. Son activité principale relève du code NAF 4751Z. PATRICK MELCER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PATRICK MELCER

Dénomination
PATRICK MELCER
SIREN
390 831 998
SIRET (siège)
390 831 998 00047
N° TVA intracommunautaire
FR67390831998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 831 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4751Z
Date de création
23 avril 1993
Siège social
34 RUE BAUDIN A3174, 92400, COURBEVOIE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PATRICK MELCER

Négoce de tous produits non réglementés, étude et prescription en architecture et décoration d'intérieur

Finances de PATRICK MELCER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATRICK MELCER

PM

PATRICK MELCER

Président de SAS

Depuis la création (23 avril 1993) · 33 ans

Établissements de PATRICK MELCER

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    390 831 998 00047 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 4751Z

  • 75016 PARISFermé

    390 831 998 00013 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 742A

  • 75007 PARISFermé

    390 831 998 00021 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 4751Z

  • 75008 PARISFermé

    390 831 998 00039 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 5829A

Documents juridiques de PATRICK MELCER

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 24 février 2000

  • Acte

Dépôt du 05 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de PATRICK MELCER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICK MELCER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRICK MELCER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK MELCER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK MELCER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATRICK MELCER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRICK MELCER

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  6. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculée le 2022-12-05 · Début d'activité : 1993-04-01

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1993

Marques déposées par PATRICK MELCER

PATRICK MELCER est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PMTISSUS

    N° 5069631 · Déposée le 13 juillet 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 24 · valable jusqu’au 13 juillet 2034

  • pmtissus

    N° 3960887 · Déposée le 14 novembre 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 14 novembre 2022

  • COOK TRACK

    N° 3181320 · Déposée le 30 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 30 août 2012

  • UNSCRIPT

    N° 3181318 · Déposée le 30 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 30 août 2012

  • SAFEBRIDGE

    N° 3181317 · Déposée le 30 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 30 août 2012

  • KRYPTOSITE

    N° 3181316 · Déposée le 30 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 30 août 2012

  • ANONYMEX

    N° 3116609 · Déposée le 13 août 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 13 août 2011

  • ALLCONFIDENTIAL

    N° 3099072 · Déposée le 07 mai 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 07 mai 2011

  • MISTER PRIVACY

    N° 3074568 · Déposée le 03 janvier 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 03 janvier 2011

  • LOGPRIVACY

    N° 3063287 · Déposée le 08 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 08 novembre 2010

  • UNLOG

    N° 3006696 · Déposée le 07 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · expirée le 07 février 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PATRICK MELCER

Quel est le numéro SIREN de PATRICK MELCER ?

Le numéro SIREN de PATRICK MELCER est 390 831 998. Le SIRET de son siège social est 390 831 998 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67390831998.

Qui dirige PATRICK MELCER ?

PATRICK MELCER est dirigée par PATRICK MELCER, président de sas.

Où se situe le siège social de PATRICK MELCER ?

Le siège social de PATRICK MELCER est situé 34 rue Baudin A3174, 92400 Courbevoie.

PATRICK MELCER est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRICK MELCER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRICK MELCER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK MELCER.

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