PATRICK RUSCART CONSULTANT
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 500 €
PATRICK RUSCART CONSULTANT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2015, identifiée par le SIREN 808 694 517. Elle est domiciliée 1 Che du Ramas, 11340 Belcaire. PATRICK RUSCART CONSULTANT relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). PATRICK RUSCART exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de PATRICK RUSCART CONSULTANT
INSEE- Dénomination
- PATRICK RUSCART CONSULTANT
- SIREN
- 808 694 517
- SIRET (siège)
- 808 694 517 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR73808694517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 694 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 29 janvier 2015
- Siège social
- 1 CHE DU RAMAS, 11340, BELCAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATRICK RUSCART CONSULTANT
Études et Realiations en ingénierie industrielle audits de sites industriels maîtrise d'ouvrage maîtrisé d'oeuvre formation coaching
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Finances de PATRICK RUSCART CONSULTANT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATRICK RUSCART CONSULTANT
INSEEÉtablissements de PATRICK RUSCART CONSULTANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11340 BELCAIRESiègeActif
808 694 517 00026 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7112B
Documents juridiques de PATRICK RUSCART CONSULTANT
INPIConformité de PATRICK RUSCART CONSULTANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK RUSCART CONSULTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK RUSCART CONSULTANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PATRICK RUSCART CONSULTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATRICK RUSCART CONSULTANT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- création
Date d'effet : 29 janvier 2015
Questions fréquentes sur PATRICK RUSCART CONSULTANT
Quel est le numéro SIREN de PATRICK RUSCART CONSULTANT ?
Le numéro SIREN de PATRICK RUSCART CONSULTANT est 808 694 517. Le SIRET de son siège social est 808 694 517 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73808694517.
Qui dirige PATRICK RUSCART CONSULTANT ?
PATRICK RUSCART CONSULTANT est dirigée par PATRICK RUSCART, président de sas.
Où se situe le siège social de PATRICK RUSCART CONSULTANT ?
Le siège social de PATRICK RUSCART CONSULTANT est situé 1 Che du Ramas, 11340 Belcaire.
PATRICK RUSCART CONSULTANT est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRICK RUSCART CONSULTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRICK RUSCART CONSULTANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK RUSCART CONSULTANT.
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