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PATRICK RUSCART CONSULTANT

Active
Siren808 694 517SAS11340 BELCAIRECréée le 29 janvier 2015

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents
Capital social
500 €

PATRICK RUSCART CONSULTANT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2015, identifiée par le SIREN 808 694 517. Elle est domiciliée 1 Che du Ramas, 11340 Belcaire. PATRICK RUSCART CONSULTANT relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). PATRICK RUSCART exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PATRICK RUSCART CONSULTANT

Dénomination
PATRICK RUSCART CONSULTANT
SIREN
808 694 517
SIRET (siège)
808 694 517 00026
N° TVA intracommunautaire
FR73808694517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 694 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
29 janvier 2015
Siège social
1 CHE DU RAMAS, 11340, BELCAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATRICK RUSCART CONSULTANT

Études et Realiations en ingénierie industrielle audits de sites industriels maîtrise d'ouvrage maîtrisé d'oeuvre formation coaching

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Finances de PATRICK RUSCART CONSULTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PATRICK RUSCART CONSULTANT

PR

PATRICK RUSCART

Président de SAS

Depuis la création (29 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de PATRICK RUSCART CONSULTANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11340 BELCAIRESiègeActif

    808 694 517 00026 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7112B

Documents juridiques de PATRICK RUSCART CONSULTANT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2015

  • Acte

Conformité de PATRICK RUSCART CONSULTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK RUSCART CONSULTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK RUSCART CONSULTANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATRICK RUSCART CONSULTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATRICK RUSCART CONSULTANT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2015

Questions fréquentes sur PATRICK RUSCART CONSULTANT

Quel est le numéro SIREN de PATRICK RUSCART CONSULTANT ?

Le numéro SIREN de PATRICK RUSCART CONSULTANT est 808 694 517. Le SIRET de son siège social est 808 694 517 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73808694517.

Qui dirige PATRICK RUSCART CONSULTANT ?

PATRICK RUSCART CONSULTANT est dirigée par PATRICK RUSCART, président de sas.

Où se situe le siège social de PATRICK RUSCART CONSULTANT ?

Le siège social de PATRICK RUSCART CONSULTANT est situé 1 Che du Ramas, 11340 Belcaire.

PATRICK RUSCART CONSULTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRICK RUSCART CONSULTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRICK RUSCART CONSULTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK RUSCART CONSULTANT.