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PATRICK RUZAND

Active
Siren491 295 283SAS38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 02 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

PATRICK RUZAND est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2006, identifiée par le SIREN 491 295 283. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tonkin, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK RUZAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PATRICK RUZAND

Dénomination
PATRICK RUZAND
SIREN
491 295 283
SIRET (siège)
491 295 283 00015
N° TVA intracommunautaire
FR58491295283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 295 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 2006
Siège social
LE TONKIN, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATRICK RUZAND

Loueur de fonds de restaurant, brasserie, glacier, plats à emporter, débit de boissons ( licence IV ), organisation de soirées à thèmes.

Finances de PATRICK RUZAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATRICK RUZAND

PR

PATRICK RUZAND

Président de SAS

Depuis la création (02 août 2006) · 20 ans

Établissements de PATRICK RUZAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    491 295 283 00015 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de PATRICK RUZAND

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de PATRICK RUZAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICK RUZAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRICK RUZAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK RUZAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK RUZAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATRICK RUZAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRICK RUZAND

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2006

Questions fréquentes sur PATRICK RUZAND

Quel est le numéro SIREN de PATRICK RUZAND ?

Le numéro SIREN de PATRICK RUZAND est 491 295 283. Le SIRET de son siège social est 491 295 283 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58491295283.

Qui dirige PATRICK RUZAND ?

PATRICK RUZAND est dirigée par PATRICK RUZAND, président de sas.

Où se situe le siège social de PATRICK RUZAND ?

Le siège social de PATRICK RUZAND est situé Le Tonkin, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

PATRICK RUZAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRICK RUZAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRICK RUZAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK RUZAND.

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