CheckersProcédures

PATRICK TUAL

Active
Siren449 573 906SAS44340 BOUGUENAISCréée le 06 août 2003
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
377 k€+583,3 %
Capital social
101 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 573 906, PATRICK TUAL est une SAS créée le 6 août 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 Q rue Jules Valles, 44340 Bouguenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Le dernier exercice publié (clôture au 30 septembre 2017) fait état d'un chiffre d'affaires de 1,6 M€ pour un résultat net de 55,2 k€. C3VL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PATRICK TUAL

Dénomination
PATRICK TUAL
SIREN
449 573 906
SIRET (siège)
449 573 906 00038
N° TVA intracommunautaire
FR71449573906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Nantes 449 573 906
Greffe
Nantes
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 500 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
06 août 2003
Siège social
69 Q RUE JULES VALLES, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PATRICK TUAL

Activités d'études techniques concernant les ouvrages de batiment plus particulièrement les études en fluides, la surveillance et l'exécution des travaux et tous ceux qui peuvent s'y rapporter.

Finances de PATRICK TUAL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024--377 k€--1,0 M€1,9 M€-
20171,6 M€−4,5 %55,2 k€86,0 k€60,3 k€1,0 M€1,5 M€975 k€
20161,7 M€-101 k€156 k€125 k€1,0 M€1,6 M€1,0 M€

Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 18 décembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
53,5 %
Taux d’endettement
22,5 %
Ratio de liquidité
0,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €1 437 €
Fonds commercial7 050 €7 050 €
Autres immobilisations corporelles54 768 €50 308 €
Participations évaluées par mise en équivalence936 €936 €
Autres titres immobilisés15 €15 €
Autres immobilisations financières10 937 €10 937 €
TOTAL Actif immobilisé73 706 €70 683 €
En-cours de production de biens117 174 €96 378 €
Clients et comptes rattachés898 149 €863 581 €
Autres créances29 445 €55 156 €
Valeurs mobilières de placement54 141 €52 526 €
Disponibilités710 283 €870 326 €
Charges constatées d'avance23 237 €35 497 €
TOTAL Actif circulant1 832 429 €1 973 464 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 906 135 €2 044 146 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel100 500 €100 500 €
Réserve légale10 050 €10 050 €
Réserves réglementées3 000 €3 000 €
Autres réserves529 462 €710 994 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE377 163 €418 468 €
TOTAL Capitaux propres1 020 175 €1 243 012 €
Provisions pour risques32 742 €14 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges32 742 €14 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 016 €68 628 €
Emprunts et dettes financières divers226 768 €139 194 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés121 206 €138 413 €
Dettes fiscales et sociales391 378 €347 148 €
Autres dettes110 850 €93 752 €
TOTAL Dettes853 218 €787 135 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 906 135 €2 044 146 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires20 425 €-
Fonds commercial7 050 €-
Installations techniques, matériel et outillage12 970 €-
Autres immobilisations corporelles54 465 €-
Autres participations51 139 €-
TOTAL Actif immobilisé133 079 €-
En-cours de production de services22 796 €-
Clients et comptes rattachés605 366 €-
Autres créances225 323 €-
Valeurs mobilières de placement150 847 €-
Disponibilités318 090 €-
Charges constatées d'avance20 695 €-
TOTAL Actif circulant1 343 118 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 476 197 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel100 500 €-
Réserve légale10 050 €-
Réserves réglementées2 820 €-
Autres réserves873 024 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE55 195 €-
TOTAL Capitaux propres1 041 589 €-
Provisions pour risques6 372 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges6 372 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit128 €-
Emprunts et dettes financières divers110 134 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés35 689 €-
Dettes fiscales et sociales241 563 €-
Autres dettes40 722 €-
TOTAL Dettes428 236 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 476 197 €-
Code EG428 236 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services1 583 904 €-
Chiffre d'affaires net1 583 904 €-
Production stockée−50 262 €-
Subventions d'exploitation6 800 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges24 200 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 564 641 €-
Autres achats et charges externes446 660 €-
Impôts, taxes et versements assimilés32 893 €-
Salaires et traitements699 019 €-
Charges sociales275 826 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations24 862 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant7 200 €-
Autres charges17 921 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 504 381 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION60 260 €-
Autres intérêts et produits assimilés7 000 €-
TOTAL Produits financiers7 000 €-
Intérêts et charges assimilées2 124 €-
TOTAL Charges financières2 124 €-
RÉSULTAT FINANCIER4 876 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS65 136 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion3 131 €-
TOTAL Produits exceptionnels3 131 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion15 €-
TOTAL Charges exceptionnelles15 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL3 116 €-
Impôts sur les bénéfices13 058 €-
TOTAL DES PRODUITS1 574 772 €-
TOTAL DES CHARGES1 519 578 €-
BÉNÉFICE OU PERTE55 195 €-
Code A15 877 €-
Code A256 877 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires23 955 €-
Fonds commercial7 050 €-
Installations techniques, matériel et outillage285 €-
Autres immobilisations corporelles59 201 €-
Autres participations51 139 €-
TOTAL Actif immobilisé141 629 €-
En-cours de production de services73 059 €-
Clients et comptes rattachés583 460 €-
Autres créances271 226 €-
Valeurs mobilières de placement250 847 €-
Disponibilités235 599 €-
Charges constatées d'avance20 296 €-
TOTAL Actif circulant1 434 488 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 576 117 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel100 500 €-
Réserve légale10 050 €-
Réserves réglementées2 460 €-
Autres réserves593 133 €-
Report à nouveau239 151 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE101 099 €-
TOTAL Capitaux propres1 046 394 €-
Provisions pour risques7 372 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges7 372 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit88 €-
Emprunts et dettes financières divers86 939 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés92 306 €-
Dettes fiscales et sociales289 443 €-
Autres dettes53 575 €-
TOTAL Dettes522 351 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 576 117 €-
Code EG522 351 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services1 657 834 €-
Chiffre d'affaires net1 657 834 €-
Production stockée26 287 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges11 746 €-
Autres produits300 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 696 167 €-
Autres achats et charges externes448 137 €-
Impôts, taxes et versements assimilés33 355 €-
Salaires et traitements749 543 €-
Charges sociales296 608 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations34 314 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant8 105 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges100 €-
Autres charges993 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 571 156 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION125 011 €-
Produits financiers de participations13 500 €-
TOTAL Produits financiers13 500 €-
Intérêts et charges assimilées1 376 €-
TOTAL Charges financières1 376 €-
RÉSULTAT FINANCIER12 124 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS137 135 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital2 800 €-
TOTAL Produits exceptionnels2 800 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital7 357 €-
TOTAL Charges exceptionnelles7 357 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−4 557 €-
Impôts sur les bénéfices31 479 €-
TOTAL DES PRODUITS1 712 467 €-
TOTAL DES CHARGES1 611 368 €-
BÉNÉFICE OU PERTE101 099 €-
Code A16 348 €-
Code A256 462 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de PATRICK TUAL

C

C3VL

Président de SAS

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2026

Anciens dirigeants (2)

L

LVMP

Président · de janvier 2023 à juin 2026

PT

Patrick TUAL

Président · de décembre 2009 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PATRICK TUAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    449 573 906 00038 · ouvert le 09 août 2003 · NAF 7112B

  • 44120 VERTOUFermé

    449 573 906 00012 · ouvert le 09 août 2003 · NAF 742C

  • 44400 REZEFermé

    449 573 906 00020 · ouvert le 03 novembre 2006 · NAF 7112B

Documents juridiques de PATRICK TUAL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 06 février 2007

  • Acte

Dépôt du 06 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de PATRICK TUAL

PATRICK TUAL a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

02 juin 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

18 décembre 2025

Comptes annuels 2017

Bilan complet

06 juin 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

06 juin 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de PATRICK TUAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK TUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK TUAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATRICK TUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRICK TUAL

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Président partant : LVMP ; nomination du Président : C3VL

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Président partant : Tual, Patrick ; nomination du Président : LVMP

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Président : Tual, Patrick ; Gérant partant : Tual, Patrick

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant : TUAL Patrick

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2003

Marchés publics de PATRICK TUAL

19 marchés publics ont été notifiés à PATRICK TUAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.

  • MISSION MO CONSTRUCTION PISCINE AU COSEC

    COMMUNE DE DINARD (MAIRIE) · notifié le 21 septembre 2026 · Procédure adaptée · 64 mois · 4 offres reçues

    2,0 M€Services
  • MOE REHABILITATION PISCINE ESPACE DAUPHINS

    COMMUNAUTE DE COMMUNES CHATEAUBRIANT-DERVAL · notifié le 08 septembre 2026 · Procédure adaptée · 147 mois · 28 offres reçues

    1,7 M€Services
  • MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE AU PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE EXTERIEURE COUVERTE CHEMIN DE REPENTANCE

    COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES (MAIRIE) · notifié le 21 mai 2026 · Appel d'offres restreint · 5 ans · 29 offres reçues

    1,2 M€Services
  • Réhabilitation et extension de la piscine municipale Jean Langet à Rochefort

    COMMUNE DE ROCHEFORT (MAIRIE) · notifié le 09 mars 2026 · Procédure avec négociation · 52 mois · 32 offres reçues

    1,4 M€Services
  • MAITRISE OEUVRE PISCINE ACHICOURT

    COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS · notifié le 19 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 42 mois · 3 offres reçues

    1,2 M€Services
  • MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION PISCINE VAL DE SCIE NUEIL LES AUBIERS

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS · notifié le 17 décembre 2025 · Procédure adaptée · 27 mois · 5 offres reçues

    336 k€Services
  • MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE EXTERIEURE COUVERTE

    COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES (MAIRIE) · notifié le 15 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 35 mois · 29 offres reçues

    1,2 M€Services
  • 3235 - MOE PISCINE MUTZIG

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG · notifié le 11 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans

    2,8 M€ *Services
  • MOE pour la reconstruction de la piscine Aquaval Sèvre

    CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO (EQUIPEMENTS AQUATIQUES) · notifié le 19 août 2025 · Procédure adaptée · 40 mois · 3 offres reçues

    1,3 M€Services
  • MOE - réhabilitation mairie et création pôle proximité- projet 3

    COMMUNE DE VILLENEUVE EN RETZ (MAIRIE) · notifié le 01 avril 2025 · Procédure adaptée · 2 ans

    167 k€Services
  • Maitrise d’œuvre pour la construction d’un équipement aquatique communautaire sur la commune de TARNOS

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX · notifié le 19 novembre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    2,0 M€Services
  • mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bassin de Valence en Poitou

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU · notifié le 11 mars 2024 · Procédure adaptée · 15 mois · 4 offres reçues

    214 k€Services
  • MOE réhabilitation du bassin de Valence en Poitou

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU · notifié le 11 mars 2024 · Procédure adaptée · 15 mois

    214 k€Services
  • Construction d’une piscine municipale à Sainte - Anne

    COMMUNE DE SAINT BENOIT (MAIRIE) · notifié le 15 février 2024 · Appel d'offres ouvert · 26 mois · 1 offre reçue

    1,1 M€Travaux
  • 3235 - MOE PISCINE MUTZIG

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG · notifié le 18 octobre 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans

    2,5 M€Services
  • MAITRISE OEUVRE PISCINE ACHICOURT

    COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS · notifié le 05 juillet 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 42 mois

    1,1 M€Services
  • MOE REAHBILITATION DE LA PISCINE MICHEL DEBRE

    COMMUNE DE SAINT ANDRE (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

    226 k€Services
  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un groupe scolaire à la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC (MAIRIE) · notifié le 30 avril 2021 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 42 mois

    670 k€Services
  • MO CENTRE AQUATIQUE

    COMMUNE DE COUDEKERQUE BRANCHE (MAIRIE) · notifié le 21 février 2019 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois

    2,2 M€ *Services

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PATRICK TUAL

Quel est le numéro SIREN de PATRICK TUAL ?

Le numéro SIREN de PATRICK TUAL est 449 573 906. Le SIRET de son siège social est 449 573 906 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71449573906.

Qui dirige PATRICK TUAL ?

PATRICK TUAL est dirigée par C3VL, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de PATRICK TUAL ?

PATRICK TUAL a déclaré un chiffre d'affaires de 1,6 M€ sur l'exercice 2017, clos le 30 septembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 55,2 k€.

Où se situe le siège social de PATRICK TUAL ?

Le siège social de PATRICK TUAL est situé 69 Q rue Jules Valles, 44340 Bouguenais.

PATRICK TUAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRICK TUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRICK TUAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK TUAL.