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PATRIMOGENESE

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Siren539 476 036SARL91460 MARCOUSSISCréée le 01 janvier 2012

6831Z · Agences immobilières

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 476 036, PATRIMOGENESE est une SARL créée le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée 3 rue Ruotte, 91460 Marcoussis. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de PATRIMOGENESE

Dénomination
PATRIMOGENESE
SIREN
539 476 036
SIRET (siège)
539 476 036 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95539476036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 476 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
3 RUE RUOTTE, 91460, MARCOUSSIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATRIMOGENESE

Agences immobilières

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Finances de PATRIMOGENESE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PATRIMOGENESE

Anciens dirigeants (1)

XG

Xavier Jean Louis GARCIN

Gérant · de janvier 2012 à novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PATRIMOGENESE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91460 MARCOUSSISSiègeActif

    539 476 036 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6831Z

Documents juridiques de PATRIMOGENESE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2012

  • Acte

Conformité de PATRIMOGENESE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRIMOGENESE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRIMOGENESE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATRIMOGENESE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATRIMOGENESE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur PATRIMOGENESE

Quel est le numéro SIREN de PATRIMOGENESE ?

Le numéro SIREN de PATRIMOGENESE est 539 476 036. Le SIRET de son siège social est 539 476 036 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95539476036.

Où se situe le siège social de PATRIMOGENESE ?

Le siège social de PATRIMOGENESE est situé 3 rue Ruotte, 91460 Marcoussis.

PATRIMOGENESE est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRIMOGENESE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRIMOGENESE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRIMOGENESE.