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PATRIMONIUM

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Siren393 565 700Société étrangère 9 R DU PARCCréée le 14 mai 1990

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 565 700, PATRIMONIUM est une société étrangère créée le 14 mai 1990. Elle est domiciliée B 4800verviers, 9 R du Parc. PATRIMONIUM relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de PATRIMONIUM

Dénomination
PATRIMONIUM
SIREN
393 565 700
SIRET (siège)
393 565 700 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17393565700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 565 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
14 mai 1990
Siège social
B 4800VERVIERS, 9 R DU PARC
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de PATRIMONIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PATRIMONIUM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATRIMONIUM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 9 R DU PARCSiègeFermé

    393 565 700 00019 · ouvert le 14 mai 1990 · NAF 0142Z

  • 14100 SAINT-MARTIN-DE-LA-LIEUEFermé

    393 565 700 00027 · ouvert le 14 mai 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PATRIMONIUM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 1993

  • Acte

Conformité de PATRIMONIUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRIMONIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent PATRIMONIUM. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATRIMONIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATRIMONIUM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1990

Questions fréquentes sur PATRIMONIUM

Quel est le numéro SIREN de PATRIMONIUM ?

Le numéro SIREN de PATRIMONIUM est 393 565 700. Le SIRET de son siège social est 393 565 700 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17393565700.

Où se situe le siège social de PATRIMONIUM ?

Le siège social de PATRIMONIUM est situé B 4800verviers, 9 R du Parc.

PATRIMONIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRIMONIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRIMONIUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRIMONIUM.