CheckersProcédures

PATRON PASCAL

Active
Siren338 693 757Entrepreneur individuel54122 CHENEVIERESCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 693 757, PATRON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Lot Haut du Pont, 54122 Chenevieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PATRON PASCAL

Dénomination
PATRON PASCAL
SIREN
338 693 757
SIRET (siège)
338 693 757 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75338693757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 693 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
12 LOT HAUT DU PONT, 54122, CHENEVIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATRON PASCAL

Location de logements

Finances de PATRON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATRON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATRON PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54122 CHENEVIERESSiègeActif

    338 693 757 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820A

  • 88420 MOYENMOUTIERFermé

    338 693 757 00027 · ouvert le 03 septembre 2012 · NAF 4212Z

Documents juridiques de PATRON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATRON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATRON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur PATRON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PATRON PASCAL ?

Le numéro SIREN de PATRON PASCAL est 338 693 757. Le SIRET de son siège social est 338 693 757 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75338693757.

Où se situe le siège social de PATRON PASCAL ?

Le siège social de PATRON PASCAL est situé 12 Lot Haut du Pont, 54122 Chenevieres.

PATRON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRON PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Chenevieres

Toutes les entreprises à Chenevieres