CheckersProcédures

PATRON PASCAL

Active
Siren414 901 124Entrepreneur individuel14290 VALORBIQUETCréée le 31 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 901 124, PATRON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1996. Son siège social est situé Tordouet Ld les Tendres, 14290 Valorbiquet. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PATRON PASCAL

Dénomination
PATRON PASCAL
SIREN
414 901 124
SIRET (siège)
414 901 124 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63414901124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 901 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
TORDOUET LD LES TENDRES, 14290, VALORBIQUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATRON PASCAL

CULTURE DE LEGUMES, DE MELONS, DE RACINES ET DE TUBERCULES

Finances de PATRON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATRON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATRON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14290 VALORBIQUETSiègeActif

    414 901 124 00019 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PATRON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATRON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATRON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur PATRON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PATRON PASCAL ?

Le numéro SIREN de PATRON PASCAL est 414 901 124. Le SIRET de son siège social est 414 901 124 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63414901124.

Où se situe le siège social de PATRON PASCAL ?

Le siège social de PATRON PASCAL est situé Tordouet Ld les Tendres, 14290 Valorbiquet.

PATRON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRON PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z

Entreprises à Valorbiquet

Toutes les entreprises à Valorbiquet