PATRY JEAN-CLAUDE
Active0147Z · Élevage de volailles
PATRY JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 413 348 699. Son siège social est situé La Corbiniere, 72240 Tennie. PATRY JEAN-CLAUDE relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z).
Fiche d'identité de PATRY JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PATRY JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 413 348 699
- SIRET (siège)
- 413 348 699 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49413348699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 348 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LA CORBINIERE, 72240, TENNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATRY JEAN-CLAUDE
Élevage de volailles
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Établissements de PATRY JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 72240 TENNIESiègeFermé
413 348 699 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0147Z
Conformité de PATRY JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRY JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATRY JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATRY JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur PATRY JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PATRY JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PATRY JEAN-CLAUDE est 413 348 699. Le SIRET de son siège social est 413 348 699 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49413348699.
Où se situe le siège social de PATRY JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de PATRY JEAN-CLAUDE est situé La Corbiniere, 72240 Tennie.
PATRY JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRY JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRY JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRY JEAN-CLAUDE.
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