PATT MICHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATT MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mai 2014 sous le numéro SIREN 804 742 468. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte de Theys Villard Bozon, 38570 Goncelin. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PATT MICHAEL
INSEE- Dénomination
- PATT MICHAEL
- SIREN
- 804 742 468
- SIRET (siège)
- 804 742 468 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR42804742468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 742 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 28 mai 2014
- Siège social
- 6 RTE DE THEYS VILLARD BOZON, 38570, GONCELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATT MICHAEL
Production d'électricité
Finances de PATT MICHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATT MICHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATT MICHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38570 GONCELINSiègeActif
804 742 468 00015 · ouvert le 28 mai 2014 · NAF 3511Z
Documents juridiques de PATT MICHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATT MICHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATT MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATT MICHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATT MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATT MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATT MICHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2014
Questions fréquentes sur PATT MICHAEL
Quel est le numéro SIREN de PATT MICHAEL ?
Le numéro SIREN de PATT MICHAEL est 804 742 468. Le SIRET de son siège social est 804 742 468 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42804742468.
Où se situe le siège social de PATT MICHAEL ?
Le siège social de PATT MICHAEL est situé 6 Rte de Theys Villard Bozon, 38570 Goncelin.
PATT MICHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATT MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATT MICHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATT MICHAEL.
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