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PATTE ARNAUD

Active
Siren453 893 273Entrepreneur individuel09310 BOUANCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 893 273, PATTE ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Son siège social est situé Etang de Sinsat, 09310 Bouan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.

Fiche d'identité de PATTE ARNAUD

Dénomination
PATTE ARNAUD
SIREN
453 893 273
SIRET (siège)
453 893 273 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39453893273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 893 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
ETANG DE SINSAT, 09310, BOUAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PATTE ARNAUD

Autres activités liées au sport

Finances de PATTE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTE ARNAUD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 09310 BOUANSiègeActif

    453 893 273 00012 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 9319Z

  • 09310 VERDUNFermé

    453 893 273 00020 · ouvert le 15 juin 2005 · NAF 926C

  • 09310 LES CABANNESFermé

    453 893 273 00038 · ouvert le 10 juillet 2007 · NAF 9319Z

  • 09400 USSATFermé

    453 893 273 00046 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 9319Z

Documents juridiques de PATTE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur PATTE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de PATTE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de PATTE ARNAUD est 453 893 273. Le SIRET de son siège social est 453 893 273 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39453893273.

Où se situe le siège social de PATTE ARNAUD ?

Le siège social de PATTE ARNAUD est situé Etang de Sinsat, 09310 Bouan.

PATTE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE ARNAUD.

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