PATTE EMMANUELLE
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 419 252 242, PATTE EMMANUELLE est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 RUE de la Ferme SARL MEANDRE ARCHITECTURE, 93100 Montreuil. PATTE EMMANUELLE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de PATTE EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- PATTE EMMANUELLE
- SIREN
- 419 252 242
- SIRET (siège)
- 419 252 242 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR30419252242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 252 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 avril 1998
- Siège social
- 40 RUE de la Ferme SARL MEANDRE ARCHITECTURE, 93100, Montreuil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATTE EMMANUELLE
Activités d'architecture
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Établissements de PATTE EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93100 MontreuilSiègeActif
419 252 242 00039 · ouvert le 16 septembre 2016 · NAF 7111Z
Conformité de PATTE EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTE EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATTE EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1998
Questions fréquentes sur PATTE EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de PATTE EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de PATTE EMMANUELLE est 419 252 242. Le SIRET de son siège social est 419 252 242 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30419252242.
Où se situe le siège social de PATTE EMMANUELLE ?
Le siège social de PATTE EMMANUELLE est situé 40 RUE de la Ferme SARL MEANDRE ARCHITECTURE, 93100 Montreuil.
PATTE EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTE EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTE EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE EMMANUELLE.
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