PATTE FRANCIS
ActivePATTE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 599 017. Son siège social est situé 8 Grande rue, 91780 Merobert. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de PATTE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- PATTE FRANCIS
- SIREN
- 341 599 017
- SIRET (siège)
- 341 599 017 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17341599017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 599 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 30 juin 1987
- Siège social
- 8 GRANDE RUE, 91780, MEROBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATTE FRANCIS
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Établissements de PATTE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91780 MEROBERTSiègeFermé
341 599 017 00017 · ouvert le 30 juin 1987 · NAF 011A
Conformité de PATTE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATTE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1987
Questions fréquentes sur PATTE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de PATTE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de PATTE FRANCIS est 341 599 017. Le SIRET de son siège social est 341 599 017 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17341599017.
Où se situe le siège social de PATTE FRANCIS ?
Le siège social de PATTE FRANCIS est situé 8 Grande rue, 91780 Merobert.
PATTE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE FRANCIS.
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