CheckersProcédures

PATTE FREDERIC

Active
Siren424 398 790Entrepreneur individuel46100 FONSCréée le 03 octobre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1999, identifié par le SIREN 424 398 790. Son siège social est situé Ld Cahie, 46100 Fons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2370Z.

Fiche d'identité de PATTE FREDERIC

Dénomination
PATTE FREDERIC
SIREN
424 398 790
SIRET (siège)
424 398 790 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87424398790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 398 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z
Date de création
03 octobre 1999
Siège social
LD CAHIE, 46100, FONS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATTE FREDERIC

Tous travaux de restauration du patrimoine, notamment : Taille de pierres, sculpture, moulage, résine, maçonnerie, récupération, achat, vente de matériaux anciens, activité d'enseignement, formation.

Finances de PATTE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTE FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46100 FONSSiègeActif

    424 398 790 00024 · ouvert le 03 octobre 1999 · NAF 2370Z

  • 46100 LISSAC-ET-MOURETFermé

    424 398 790 00016 · ouvert le 03 octobre 1999 · NAF 2370Z

Documents juridiques de PATTE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTE FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1999

Questions fréquentes sur PATTE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PATTE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PATTE FREDERIC est 424 398 790. Le SIRET de son siège social est 424 398 790 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87424398790.

Où se situe le siège social de PATTE FREDERIC ?

Le siège social de PATTE FREDERIC est situé Ld Cahie, 46100 Fons.

PATTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises taille, façonnage et finissage de pierres

Toutes les entreprises avec le code NAF 2370Z

Entreprises à Fons

Toutes les entreprises à Fons