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PATTE JEAN

Active
Siren384 390 373Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 01 novembre 1991

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PATTE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1991, identifié par le SIREN 384 390 373. Son siège social est situé 7 Pl du Fer A Cheval 7 Eme Etage, 31300 Toulouse. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de PATTE JEAN

Dénomination
PATTE JEAN
SIREN
384 390 373
SIRET (siège)
384 390 373 00031
N° TVA intracommunautaire
FR17384390373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 390 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
01 novembre 1991
Siège social
7 PL DU FER A CHEVAL 7 EME ETAGE, 31300, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PATTE JEAN

Activité des médecins généralistes

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Établissements de PATTE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    384 390 373 00031 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 8621Z

  • 31100 TOULOUSEFermé

    384 390 373 00015 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 851C

  • 31300 TOULOUSEFermé

    384 390 373 00023 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 851C

Conformité de PATTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1991

Questions fréquentes sur PATTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de PATTE JEAN ?

Le numéro SIREN de PATTE JEAN est 384 390 373. Le SIRET de son siège social est 384 390 373 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17384390373.

Où se situe le siège social de PATTE JEAN ?

Le siège social de PATTE JEAN est situé 7 Pl du Fer A Cheval 7 Eme Etage, 31300 Toulouse.

PATTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE JEAN.

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