PATTE SEBASTIEN
Active4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Enregistré sous le numéro SIREN 499 630 309, PATTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 22 novembre 2022. Son siège social est situé 2 All Ambrosia residence le Mayral Bat 5 - Apt 106, 11100 Narbonne. PATTE SEBASTIEN relève du secteur travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).
Fiche d'identité de PATTE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PATTE SEBASTIEN
- SIREN
- 499 630 309
- SIRET (siège)
- 499 630 309 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88499630309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 630 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Date de création
- 22 novembre 2022
- Siège social
- 2 ALL AMBROSIA RESIDENCE LE MAYRAL BAT 5 - APT 106, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATTE SEBASTIEN
CLIMATISATION-ELECTRICITE
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Établissements de PATTE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeActif
499 630 309 00015 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4322B
Conformité de PATTE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATTE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2022
Questions fréquentes sur PATTE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PATTE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PATTE SEBASTIEN est 499 630 309. Le SIRET de son siège social est 499 630 309 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88499630309.
Où se situe le siège social de PATTE SEBASTIEN ?
Le siège social de PATTE SEBASTIEN est situé 2 All Ambrosia residence le Mayral Bat 5 - Apt 106, 11100 Narbonne.
PATTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE SEBASTIEN.
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