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PATTE SEBASTIEN

Active
Siren794 094 441Entrepreneur individuel51170 BASLIEUX-LES-FISMESCréée le 01 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 094 441. Son siège social est situé 26 rue de Vigneux, 51170 Baslieux-les-Fismes. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de PATTE SEBASTIEN

Dénomination
PATTE SEBASTIEN
SIREN
794 094 441
SIRET (siège)
794 094 441 00019
N° TVA intracommunautaire
FR01794094441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 094 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
26 RUE DE VIGNEUX, 51170, BASLIEUX-LES-FISMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATTE SEBASTIEN

Meublé de tourisle, Gite

Finances de PATTE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51170 BASLIEUX-LES-FISMESSiègeActif

    794 094 441 00019 · ouvert le 20 décembre 2021 · NAF 5520Z

Documents juridiques de PATTE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-17 · Début d'activité : 2021-12-20

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur PATTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PATTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PATTE SEBASTIEN est 794 094 441. Le SIRET de son siège social est 794 094 441 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01794094441.

Où se situe le siège social de PATTE SEBASTIEN ?

Le siège social de PATTE SEBASTIEN est situé 26 rue de Vigneux, 51170 Baslieux-les-Fismes.

PATTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE SEBASTIEN.

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