PATTE SYLVIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATTE SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifié par le SIREN 390 838 407. Elle est domiciliée 52 rue des Coudrais, 92330 Sceaux. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de PATTE SYLVIE
INSEE- Dénomination
- PATTE SYLVIE
- SIREN
- 390 838 407
- SIRET (siège)
- 390 838 407 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR88390838407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 838 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- 52 RUE DES COUDRAIS, 92330, SCEAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATTE SYLVIE
Autre création artistique
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Finances de PATTE SYLVIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATTE SYLVIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PATTE SYLVIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92330 SCEAUXSiègeActif
390 838 407 00026 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 9003B
- 92330 SCEAUXFermé
390 838 407 00018 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 923A
Documents juridiques de PATTE SYLVIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATTE SYLVIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTE SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATTE SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTE SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATTE SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur PATTE SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de PATTE SYLVIE ?
Le numéro SIREN de PATTE SYLVIE est 390 838 407. Le SIRET de son siège social est 390 838 407 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88390838407.
Où se situe le siège social de PATTE SYLVIE ?
Le siège social de PATTE SYLVIE est situé 52 rue des Coudrais, 92330 Sceaux.
PATTE SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTE SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTE SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE SYLVIE.
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