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PATTEAM

Active
Siren911 043 487SCI54220 MalzévilleCréée le 07 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

PATTEAM est une SCI immatriculée le 7 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 043 487. Elle est domiciliée 11 CHE de la Côte Rôtie, 54220 Malzéville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLEMENT DSSOULI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PATTEAM

Dénomination
PATTEAM
SIREN
911 043 487
SIRET (siège)
911 043 487 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79911043487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 043 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mars 2022
Siège social
11 CHE de la Côte Rôtie, 54220, Malzéville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATTEAM

Gestions des biens immobiliers

Finances de PATTEAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTEAM

CD

CLEMENT DSSOULI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

ML

MARIE-CHRISTINE LAGEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

Établissements de PATTEAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54220 MalzévilleSiègeActif

    911 043 487 00022 · ouvert le 03 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 54710 FLEVILLE DEVANT NANCYFermé

    911 043 487 00014 · ouvert le 04 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de PATTEAM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de PATTEAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTEAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTEAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTEAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATTEAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATTEAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTEAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lagel, Marie-Christine Nicole Ameline

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-07 · Début d'activité : 2022-03-04

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2022

Questions fréquentes sur PATTEAM

Quel est le numéro SIREN de PATTEAM ?

Le numéro SIREN de PATTEAM est 911 043 487. Le SIRET de son siège social est 911 043 487 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79911043487.

Qui dirige PATTEAM ?

PATTEAM est dirigée par CLEMENT DSSOULI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PATTEAM ?

Le siège social de PATTEAM est situé 11 CHE de la Côte Rôtie, 54220 Malzéville.

PATTEAM est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTEAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTEAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTEAM.

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