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PATTEE PASCAL

Active
Siren410 167 373Entrepreneur individuel49700 DOUE-EN-ANJOUCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTEE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 410 167 373. Elle est domiciliée 82 rue de Soulanger, 49700 Doue-en-Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PATTEE PASCAL

Dénomination
PATTEE PASCAL
SIREN
410 167 373
SIRET (siège)
410 167 373 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95410167373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 167 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
82 RUE DE SOULANGER, 49700, DOUE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATTEE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PATTEE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTEE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTEE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49700 DOUE-EN-ANJOUSiègeFermé

    410 167 373 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PATTEE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTEE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTEE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTEE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTEE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTEE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTEE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur PATTEE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PATTEE PASCAL ?

Le numéro SIREN de PATTEE PASCAL est 410 167 373. Le SIRET de son siège social est 410 167 373 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95410167373.

Où se situe le siège social de PATTEE PASCAL ?

Le siège social de PATTEE PASCAL est situé 82 rue de Soulanger, 49700 Doue-en-Anjou.

PATTEE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTEE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTEE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTEE PASCAL.

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