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PATTERY BERNARD

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Siren381 453 489Entrepreneur individuel97224 DUCOSCréée le 03 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTERY BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 453 489. Son siège social est situé Petite Rochelle Imm Mayoud Appt 4, 97224 Ducos. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de PATTERY BERNARD

Dénomination
PATTERY BERNARD
SIREN
381 453 489
SIRET (siège)
381 453 489 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69381453489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 453 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
03 avril 1991
Siège social
PETITE ROCHELLE IMM MAYOUD APPT 4, 97224, DUCOS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PATTERY BERNARD

TRAVAUX PUBLICS

Finances de PATTERY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTERY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTERY BERNARD

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 97224 DUCOSSiègeFermé

    381 453 489 00019 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 4312A

  • 97232 LE LAMENTINFermé

    381 453 489 00027 · ouvert le 03 février 1997 · NAF 742C

  • 97213 GROS-MORNEFermé

    381 453 489 00035 · ouvert le 03 février 1997 · NAF 7112B

Documents juridiques de PATTERY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTERY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTERY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTERY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTERY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTERY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTERY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1991

Questions fréquentes sur PATTERY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PATTERY BERNARD ?

Le numéro SIREN de PATTERY BERNARD est 381 453 489. Le SIRET de son siège social est 381 453 489 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69381453489.

Où se situe le siège social de PATTERY BERNARD ?

Le siège social de PATTERY BERNARD est situé Petite Rochelle Imm Mayoud Appt 4, 97224 Ducos.

PATTERY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTERY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTERY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTERY BERNARD.

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