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PATTIER DANIEL

Active
Siren439 868 076Entrepreneur individuel17670 LA COUARDE-SUR-MERCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 439 868 076. Son siège social est situé 6 Domaine en Re, 17670 La Couarde-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PATTIER DANIEL

Dénomination
PATTIER DANIEL
SIREN
439 868 076
SIRET (siège)
439 868 076 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41439868076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 868 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
6 DOMAINE EN RE, 17670, LA COUARDE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATTIER DANIEL

Location de logements

Finances de PATTIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17670 LA COUARDE-SUR-MERSiègeActif

    439 868 076 00019 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de PATTIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur PATTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATTIER DANIEL est 439 868 076. Le SIRET de son siège social est 439 868 076 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41439868076.

Où se situe le siège social de PATTIER DANIEL ?

Le siège social de PATTIER DANIEL est situé 6 Domaine en Re, 17670 La Couarde-sur-Mer.

PATTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTIER DANIEL.

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