PATTIER JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 434 124 160, PATTIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Ardosset, 01350 Ceyzerieu. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PATTIER JEAN
INSEE- Dénomination
- PATTIER JEAN
- SIREN
- 434 124 160
- SIRET (siège)
- 434 124 160 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52434124160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 124 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- ARDOSSET, 01350, CEYZERIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATTIER JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PATTIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01350 CEYZERIEUSiègeActif
434 124 160 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z
Conformité de PATTIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATTIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur PATTIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de PATTIER JEAN ?
Le numéro SIREN de PATTIER JEAN est 434 124 160. Le SIRET de son siège social est 434 124 160 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52434124160.
Où se situe le siège social de PATTIER JEAN ?
Le siège social de PATTIER JEAN est situé Ardosset, 01350 Ceyzerieu.
PATTIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTIER JEAN.
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