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PATTON Lois

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Siren985 401 298Entrepreneur individuel25580 Guyans-DurnesCréée le 11 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTON Lois est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2024 sous le numéro SIREN 985 401 298. Son siège social est situé 2 RUE des Vignes, 25580 Guyans-Durnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5911A.

Fiche d'identité de PATTON Lois

Dénomination
PATTON Lois
SIREN
985 401 298
SIRET (siège)
985 401 298 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90985401298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 401 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5911A
Date de création
11 mars 2024
Siège social
2 RUE des Vignes, 25580, Guyans-Durnes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATTON Lois

Vente de prestations vidéos (reportage, live, documentaire, publicité...). Créateur de contenu sur l'actualité en Franche-Comté.

Finances de PATTON Lois

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTON Lois

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTON Lois

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25580 Guyans-DurnesSiègeActif

    985 401 298 00015 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 5911A

Documents juridiques de PATTON Lois

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTON Lois

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTON Lois. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTON Lois

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTON Lois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTON Lois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTON Lois

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-11 · Début d'activité : 2024-04-01

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2024

Questions fréquentes sur PATTON Lois

Quel est le numéro SIREN de PATTON Lois ?

Le numéro SIREN de PATTON Lois est 985 401 298. Le SIRET de son siège social est 985 401 298 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90985401298.

Où se situe le siège social de PATTON Lois ?

Le siège social de PATTON Lois est situé 2 RUE des Vignes, 25580 Guyans-Durnes.

PATTON Lois est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTON Lois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTON Lois est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTON Lois.

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