PATTON MAURICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATTON MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1991 sous le numéro SIREN 430 610 089. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fuans (25390). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de PATTON MAURICE
INSEE- Dénomination
- PATTON MAURICE
- SIREN
- 430 610 089
- SIRET (siège)
- 430 610 089 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90430610089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 610 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 1991
- Siège social
- 25390, FUANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATTON MAURICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PATTON MAURICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATTON MAURICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATTON MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25390 FUANSSiègeActif
430 610 089 00012 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de PATTON MAURICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATTON MAURICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTON MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATTON MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATTON MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1991
Questions fréquentes sur PATTON MAURICE
Quel est le numéro SIREN de PATTON MAURICE ?
Le numéro SIREN de PATTON MAURICE est 430 610 089. Le SIRET de son siège social est 430 610 089 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90430610089.
Où se situe le siège social de PATTON MAURICE ?
Le siège social de PATTON MAURICE est situé 25390 Fuans.
PATTON MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTON MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTON MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTON MAURICE.
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