PATTON SEBASTIEN

Active

Siren789 400 207Entrepreneur individuel25660 SAONECréée le 01 décembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PATTON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2012 sous le numéro SIREN 789 400 207. Elle est domiciliée 9 rue de la Corvee, 25660 Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATTON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PATTON SEBASTIEN
SIREN: 789 400 207
SIRET (siège): 789 400 207 00013
N° TVA intracommunautaire: FR50789400207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 400 207
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 01 décembre 2012
Siège social: 9 RUE DE LA CORVEE, 25660, SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PATTON SEBASTIEN

Animateur de soirées

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Finances de PATTON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATTON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25660 SAONESiègeActif
789 400 207 00013 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 9329Z

Documents juridiques de PATTON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTON SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 avril 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-30 · Début d'activité : 2012-12-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2012

Questions fréquentes sur PATTON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PATTON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PATTON SEBASTIEN est 789 400 207. Le SIRET de son siège social est 789 400 207 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50789400207.

Où se situe le siège social de PATTON SEBASTIEN ?

Le siège social de PATTON SEBASTIEN est situé 9 rue de la Corvee, 25660 Saone.