CheckersProcédures

PATTON STEPHANE

Active
Siren435 172 481Entrepreneur individuel25300 DOMMARTINCréée le 31 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 435 172 481, PATTON STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Montagne, 25300 Dommartin. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de PATTON STEPHANE

Dénomination
PATTON STEPHANE
SIREN
435 172 481
SIRET (siège)
435 172 481 00036
N° TVA intracommunautaire
FR81435172481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 172 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
31 mars 2001
Siège social
10 RUE DE LA MONTAGNE, 25300, DOMMARTIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PATTON STEPHANE

ELECTRICITE GENERALE

Finances de PATTON STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTON STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTON STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 DOMMARTINSiègeActif

    435 172 481 00036 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4321A

  • 25300 HOUTAUDFermé

    435 172 481 00010 · ouvert le 03 avril 2001 · NAF 453A

  • 25300 HOUTAUDFermé

    435 172 481 00028 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 4321A

Documents juridiques de PATTON STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTON STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTON STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTON STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2001

Questions fréquentes sur PATTON STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PATTON STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PATTON STEPHANE est 435 172 481. Le SIRET de son siège social est 435 172 481 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81435172481.

Où se situe le siège social de PATTON STEPHANE ?

Le siège social de PATTON STEPHANE est situé 10 rue de la Montagne, 25300 Dommartin.

PATTON STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTON STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTON STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTON STEPHANE.

Entreprises similaires

Même activité à Dommartin

Entreprises travaux d'installation électrique dans tous locaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 4321A

Entreprises à Dommartin

Toutes les entreprises à Dommartin