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PATTOU JACQUES

Active
Siren317 700 060Entrepreneur individuel59492 HOYMILLECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTOU JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 700 060. Elle est domiciliée rue des Neiges, 59492 Hoymille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PATTOU JACQUES

Dénomination
PATTOU JACQUES
SIREN
317 700 060
SIRET (siège)
317 700 060 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17317700060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 700 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
RUE DES NEIGES, 59492, HOYMILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATTOU JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de PATTOU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PATTOU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATTOU JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59492 HOYMILLESiègeActif

    317 700 060 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PATTOU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PATTOU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTOU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTOU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTOU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTOU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTOU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur PATTOU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PATTOU JACQUES ?

Le numéro SIREN de PATTOU JACQUES est 317 700 060. Le SIRET de son siège social est 317 700 060 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17317700060.

Où se situe le siège social de PATTOU JACQUES ?

Le siège social de PATTOU JACQUES est situé rue des Neiges, 59492 Hoymille.

PATTOU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTOU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTOU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTOU JACQUES.

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