PATUEL MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATUEL MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1971 sous le numéro SIREN 714 100 989. Son siège social est situé 24 av du Marechal Joffre, 66510 Saint-Hippolyte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de PATUEL MARCEL
INSEE- Dénomination
- PATUEL MARCEL
- SIREN
- 714 100 989
- SIRET (siège)
- 714 100 989 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70714100989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 714 100 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- 24 AV DU MARECHAL JOFFRE, 66510, SAINT-HIPPOLYTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATUEL MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PATUEL MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATUEL MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATUEL MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66510 SAINT-HIPPOLYTESiègeFermé
714 100 989 00017 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 702C
Documents juridiques de PATUEL MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATUEL MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATUEL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATUEL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATUEL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATUEL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATUEL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur PATUEL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de PATUEL MARCEL ?
Le numéro SIREN de PATUEL MARCEL est 714 100 989. Le SIRET de son siège social est 714 100 989 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70714100989.
Où se situe le siège social de PATUEL MARCEL ?
Le siège social de PATUEL MARCEL est situé 24 av du Marechal Joffre, 66510 Saint-Hippolyte.
PATUEL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATUEL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATUEL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATUEL MARCEL.
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