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PATUELLI PASCAL

Active
Siren321 339 467Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 19 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 321 339 467, PATUELLI PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 janvier 1981. Elle est domiciliée 43 quai Bonaparte Menton, 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATUELLI PASCAL

Dénomination
PATUELLI PASCAL
SIREN
321 339 467
SIRET (siège)
321 339 467 00045
N° TVA intracommunautaire
FR15321339467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 339 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
19 janvier 1981
Siège social
43 QUAI BONAPARTE MENTON, 06500, MENTON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de PATUELLI PASCAL

Distributeur de boissons automatique

Finances de PATUELLI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATUELLI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATUELLI PASCAL

5 établissements, dont 3 en activité.

  • 06500 MENTONSiègeActif

    321 339 467 00045 · ouvert le 02 mars 1991 · NAF 4799B

  • 06500 MENTONActif

    321 339 467 00052 · ouvert le 10 novembre 2019 · NAF 6820A

  • 06500 MENTONActif

    321 339 467 00060 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

  • 06500 MENTONFermé

    321 339 467 00037 · ouvert le 03 avril 2006 · NAF 4762Z

  • 06500 MENTONFermé

    321 339 467 00011 · ouvert le 19 janvier 1981 · NAF 5630Z

Documents juridiques de PATUELLI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATUELLI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATUELLI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATUELLI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATUELLI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATUELLI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATUELLI PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 1981

Questions fréquentes sur PATUELLI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PATUELLI PASCAL ?

Le numéro SIREN de PATUELLI PASCAL est 321 339 467. Le SIRET de son siège social est 321 339 467 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15321339467.

Où se situe le siège social de PATUELLI PASCAL ?

Le siège social de PATUELLI PASCAL est situé 43 quai Bonaparte Menton, 06500 Menton.

PATUELLI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATUELLI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATUELLI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATUELLI PASCAL.

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