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PATUREL DANIEL

Active
Siren827 441 460Entrepreneur individuel74370 NAVES-PARMELANCréée le 01 février 2017

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 827 441 460, PATUREL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 392 Rte du Parmelan, 74370 Naves-Parmelan. PATUREL DANIEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de PATUREL DANIEL

Dénomination
PATUREL DANIEL
SIREN
827 441 460
SIRET (siège)
827 441 460 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11827441460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 441 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 février 2017
Siège social
392 RTE DU PARMELAN, 74370, NAVES-PARMELAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATUREL DANIEL

Elevage de vaches laitières

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Établissements de PATUREL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74370 NAVES-PARMELANSiègeActif

    827 441 460 00017 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 0141Z

Conformité de PATUREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATUREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATUREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATUREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2017

Questions fréquentes sur PATUREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATUREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATUREL DANIEL est 827 441 460. Le SIRET de son siège social est 827 441 460 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11827441460.

Où se situe le siège social de PATUREL DANIEL ?

Le siège social de PATUREL DANIEL est situé 392 Rte du Parmelan, 74370 Naves-Parmelan.

PATUREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATUREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATUREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATUREL DANIEL.

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