PATUREL GILBERT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PATUREL GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 693 672 172. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham le Fayet, 38540 Valencin. PATUREL GILBERT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PATUREL GILBERT
INSEE- Dénomination
- PATUREL GILBERT
- SIREN
- 693 672 172
- SIRET (siège)
- 693 672 172 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62693672172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 693 672 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- HAM LE FAYET, 38540, VALENCIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATUREL GILBERT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PATUREL GILBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38540 VALENCINSiègeActif
693 672 172 00014 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 6820B
- 69970 CHAPONNAYFermé
693 672 172 00022 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 522L
Conformité de PATUREL GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATUREL GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATUREL GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATUREL GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur PATUREL GILBERT
Quel est le numéro SIREN de PATUREL GILBERT ?
Le numéro SIREN de PATUREL GILBERT est 693 672 172. Le SIRET de son siège social est 693 672 172 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62693672172.
Où se situe le siège social de PATUREL GILBERT ?
Le siège social de PATUREL GILBERT est situé Ham le Fayet, 38540 Valencin.
PATUREL GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, PATUREL GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATUREL GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATUREL GILBERT.
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