PATUREL MARC
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 498 828 086, PATUREL MARC est un entrepreneur individuel créé le 7 mars 2007. Elle est domiciliée 3 PL André Malraux, 78100 Saint-Germain-en-Laye. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de PATUREL MARC
INSEE- Dénomination
- PATUREL MARC
- SIREN
- 498 828 086
- SIRET (siège)
- 498 828 086 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR86498828086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 828 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 07 mars 2007
- Siège social
- 3 PL André Malraux, 78100, Saint-Germain-en-Laye
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PATUREL MARC
Exercice de la profession de Notaire
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Établissements de PATUREL MARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 78100 Saint-Germain-en-LayeSiègeActif
498 828 086 00039 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6910Z
- 75008 PARISFermé
498 828 086 00013 · ouvert le 07 mars 2007 · NAF 6910Z
- 75008 ParisFermé
498 828 086 00021 · ouvert le 26 septembre 2016 · NAF 6910Z
Documents juridiques de PATUREL MARC
INPIConformité de PATUREL MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATUREL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATUREL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATUREL MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 2007
Questions fréquentes sur PATUREL MARC
Quel est le numéro SIREN de PATUREL MARC ?
Le numéro SIREN de PATUREL MARC est 498 828 086. Le SIRET de son siège social est 498 828 086 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86498828086.
Où se situe le siège social de PATUREL MARC ?
Le siège social de PATUREL MARC est situé 3 PL André Malraux, 78100 Saint-Germain-en-Laye.
PATUREL MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PATUREL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATUREL MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATUREL MARC.
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