PATUSSET STEPHAN

Active

Siren511 304 594Entrepreneur individuel75019 PARISCréée le 20 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PATUSSET STEPHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2009, identifié par le SIREN 511 304 594. Son siège social est situé 37 rue de la Villette, 75019 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PATUSSET STEPHAN

INSEE

Dénomination: PATUSSET STEPHAN
SIREN: 511 304 594
SIRET (siège): 511 304 594 00019
N° TVA intracommunautaire: FR26511304594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 304 594
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 20 mars 2009
Siège social: 37 RUE DE LA VILLETTE, 75019, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PATUSSET STEPHAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PATUSSET STEPHAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATUSSET STEPHAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATUSSET STEPHAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75019 PARISSiègeActif
511 304 594 00019 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de PATUSSET STEPHAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATUSSET STEPHAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATUSSET STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATUSSET STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATUSSET STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATUSSET STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATUSSET STEPHAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 mars 2009

Questions fréquentes sur PATUSSET STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de PATUSSET STEPHAN ?

Le numéro SIREN de PATUSSET STEPHAN est 511 304 594. Le SIRET de son siège social est 511 304 594 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26511304594.

Où se situe le siège social de PATUSSET STEPHAN ?

Le siège social de PATUSSET STEPHAN est situé 37 rue de la Villette, 75019 Paris.