Checkers

PATY ARTUS

Active
Siren537 518 276Entrepreneur individuel76240 BELBEUFCréée le 01 novembre 2011

8559A · Formation continue d'adultes

PATY ARTUS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2011, identifié par le SIREN 537 518 276. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Rte de Paris les Gravettes, 76240 Belbeuf. Elle exerce une activité de formation continue d'adultes (code NAF 8559A).

Fiche d'identité de PATY ARTUS

Dénomination
PATY ARTUS
SIREN
537 518 276
SIRET (siège)
537 518 276 00028
N° TVA intracommunautaire
FR68537518276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 518 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
40 RTE DE PARIS LES GRAVETTES, 76240, BELBEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATY ARTUS

Formation continue d'adultes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de PATY ARTUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76240 BELBEUFSiègeActif

    537 518 276 00028 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 8559A

  • 45400 SEMOYFermé

    537 518 276 00010 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 8559A

Conformité de PATY ARTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATY ARTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATY ARTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATY ARTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur PATY ARTUS

Quel est le numéro SIREN de PATY ARTUS ?

Le numéro SIREN de PATY ARTUS est 537 518 276. Le SIRET de son siège social est 537 518 276 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68537518276.

Où se situe le siège social de PATY ARTUS ?

Le siège social de PATY ARTUS est situé 40 Rte de Paris les Gravettes, 76240 Belbeuf.

PATY ARTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, PATY ARTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATY ARTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATY ARTUS.