PATY MICHEL
ActivePATY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1986 sous le numéro SIREN 348 357 385. Elle est domiciliée 7 Pl de l’Eglise Spuis, 45480 Chaussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.
Fiche d'identité de PATY MICHEL
INSEE- Dénomination
- PATY MICHEL
- SIREN
- 348 357 385
- SIRET (siège)
- 348 357 385 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84348357385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 357 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 novembre 1986
- Siège social
- 7 PL DE L’EGLISE SPUIS, 45480, CHAUSSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATY MICHEL
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Établissements de PATY MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 45480 CHAUSSYSiègeFermé
348 357 385 00015 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 702B
Conformité de PATY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1986
Questions fréquentes sur PATY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PATY MICHEL ?
Le numéro SIREN de PATY MICHEL est 348 357 385. Le SIRET de son siège social est 348 357 385 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84348357385.
Où se situe le siège social de PATY MICHEL ?
Le siège social de PATY MICHEL est situé 7 Pl de l’Eglise Spuis, 45480 Chaussy.
PATY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATY MICHEL.
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