PATY ROBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATY ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 333 571 628. Le siège social de l'entreprise se trouve à La Brosse-Montceaux (77940). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de PATY ROBERT
INSEE- Dénomination
- PATY ROBERT
- SIREN
- 333 571 628
- SIRET (siège)
- 333 571 628 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40333571628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 571 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 77940, LA BROSSE-MONTCEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATY ROBERT
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PATY ROBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATY ROBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATY ROBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77940 LA BROSSE-MONTCEAUXSiègeFermé
333 571 628 00010 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011A
Documents juridiques de PATY ROBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATY ROBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATY ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATY ROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATY ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATY ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATY ROBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur PATY ROBERT
Quel est le numéro SIREN de PATY ROBERT ?
Le numéro SIREN de PATY ROBERT est 333 571 628. Le SIRET de son siège social est 333 571 628 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40333571628.
Où se situe le siège social de PATY ROBERT ?
Le siège social de PATY ROBERT est situé 77940 La Brosse-Montceaux.
PATY ROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, PATY ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATY ROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATY ROBERT.
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