PATY SYLVIE
Active4799A · Vente à domicile
PATY SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 304 090. Son siège social est situé 1 rue Henri Dagorn, 14790 Fontaine-Etoupefour. PATY SYLVIE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de PATY SYLVIE
INSEE- Dénomination
- PATY SYLVIE
- SIREN
- 908 304 090
- SIRET (siège)
- 908 304 090 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19908304090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 304 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 12 décembre 2021
- Siège social
- 1 RUE HENRI DAGORN, 14790, FONTAINE-ETOUPEFOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATY SYLVIE
Vente à domicile
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Établissements de PATY SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14790 FONTAINE-ETOUPEFOURSiègeActif
908 304 090 00016 · ouvert le 12 décembre 2021 · NAF 4799A
Conformité de PATY SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATY SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATY SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATY SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2021
Questions fréquentes sur PATY SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de PATY SYLVIE ?
Le numéro SIREN de PATY SYLVIE est 908 304 090. Le SIRET de son siège social est 908 304 090 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19908304090.
Où se situe le siège social de PATY SYLVIE ?
Le siège social de PATY SYLVIE est situé 1 rue Henri Dagorn, 14790 Fontaine-Etoupefour.
PATY SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATY SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATY SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATY SYLVIE.
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