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PAUBEL DANIEL

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Siren779 341 957Entrepreneur individuel01851 MARBOZCréée le 11 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 779 341 957, PAUBEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1992. Elle est domiciliée Ld le Crozet, 01851 Marboz. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAUBEL DANIEL

Dénomination
PAUBEL DANIEL
SIREN
779 341 957
SIRET (siège)
779 341 957 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60779341957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 341 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
11 novembre 1992
Siège social
LD LE CROZET, 01851, MARBOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUBEL DANIEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PAUBEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUBEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAUBEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01851 MARBOZSiègeActif

    779 341 957 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PAUBEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUBEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUBEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUBEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUBEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUBEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUBEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1992

Questions fréquentes sur PAUBEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PAUBEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de PAUBEL DANIEL est 779 341 957. Le SIRET de son siège social est 779 341 957 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60779341957.

Où se situe le siège social de PAUBEL DANIEL ?

Le siège social de PAUBEL DANIEL est situé Ld le Crozet, 01851 Marboz.

PAUBEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUBEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUBEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUBEL DANIEL.

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