PAUCHARD JACQUES

Active

Siren795 105 378Entrepreneur individuel26120 PEYRUSCréée le 25 août 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 105 378, PAUCHARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 25 août 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve La Touviere, 26120 Peyrus. Son activité principale relève du code NAF 9319Z.

Fiche d'identité de PAUCHARD JACQUES

INSEE

Dénomination: PAUCHARD JACQUES
SIREN: 795 105 378
SIRET (siège): 795 105 378 00017
N° TVA intracommunautaire: FR10795105378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 105 378
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9319Z
Date de création: 25 août 2013
Siège social: LA TOUVIERE, 26120, PEYRUS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PAUCHARD JACQUES

Autres activités liées au sport

Finances de PAUCHARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUCHARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUCHARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26120 PEYRUSSiègeActif
795 105 378 00017 · ouvert le 25 août 2013 · NAF 9319Z

Documents juridiques de PAUCHARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUCHARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUCHARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUCHARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUCHARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUCHARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUCHARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 août 2013

Questions fréquentes sur PAUCHARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PAUCHARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de PAUCHARD JACQUES est 795 105 378. Le SIRET de son siège social est 795 105 378 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10795105378.

Où se situe le siège social de PAUCHARD JACQUES ?

Le siège social de PAUCHARD JACQUES est situé La Touviere, 26120 Peyrus.