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PAUGET JEAN

Active
Siren317 337 566Entrepreneur individuel71290 CUISERYCréée le 10 mars 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAUGET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 1980, identifié par le SIREN 317 337 566. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l Hotel de Ville, 71290 Cuisery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3850.

Fiche d'identité de PAUGET JEAN

Dénomination
PAUGET JEAN
SIREN
317 337 566
SIRET (siège)
317 337 566 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02317337566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 337 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3850
Date de création
10 mars 1980
Siège social
PL DE L HOTEL DE VILLE, 71290, CUISERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUGET JEAN

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Finances de PAUGET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PAUGET JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAUGET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71290 CUISERYSiègeFermé

    317 337 566 00010 · NAF 3850

Documents juridiques de PAUGET JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PAUGET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUGET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUGET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUGET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUGET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUGET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1980

Questions fréquentes sur PAUGET JEAN

Quel est le numéro SIREN de PAUGET JEAN ?

Le numéro SIREN de PAUGET JEAN est 317 337 566. Le SIRET de son siège social est 317 337 566 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02317337566.

Où se situe le siège social de PAUGET JEAN ?

Le siège social de PAUGET JEAN est situé Pl de l Hotel de Ville, 71290 Cuisery.

PAUGET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUGET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUGET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUGET JEAN.

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